Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTOREL
SA LA MAISON DU VIN

Numéro de dépôt :
1655792
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
10/04/2001
PASTOREL de SA LA MAISON DU VIN

Présentation de la marque PASTOREL

Déposée le 10 avril 1991 par SA LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « PASTOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA LA MAISON DU VIN, domicilié(e) 38, rue Victor, 54000 NANCY - France.

La marque PASTOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTOREL est expirée depuis le 10 avril 2001.

SA LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : GALEJADE , FLORESTAL IN VINO VERITAS , VALTERET , CHAMADE , EMATOU , DELICADO , BETAREL , TEMPOREL , PERE NOE PENDANT DELUGE L'EAU ENVAHIT LA TERRE REVINT SOLEIL ET ARCHE ECHOUA NOE PLANTA VIGNE OUBLIA TOUT BUT ET EAU SE RETIRA CAR NOUS AVIONS LE VIN , TRESOR DE FRANCE LA MAISON DU VIN


SA LA MAISON DU VIN - 38, rue Victor, 54000 NANCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

VIN appellation d'origine contrôlée